Mentions légales
Raison sociale : SAS C2C IMMO
ENSIGNE COMMERCIAL : Coup2Coeur Immobilier
SIRET :
51395409900026
RCS : 513954099
Capital Social : 8 000 €
Adresse du siège Social : 20 RUE MERCY 54400 LONGWY
Téléphone :03 82 26 74 47
Adresse mail : info@c2c-immo.com
Numéro de déclaration de TVA : FR70 513954099 le titre professionnel d'agent immobilier est régi par les textes de la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 et de son décret d'application du 20 juillet 1972
Carte professionnelle n° : CPI 5402 2015 000 001 651 délivrée par la CCI de Meurthe et Moselle
Nom et Adresse du garant : GALIAN 89 rue de la Boétie 75008 Paris
Barème d'honoraires : barème d'honoraires
En cas de litige avec l'agence Coup2Coeur Immobilier (c2c immo sas) relatif à l'exécution d'un contrat de vente ou de prestation de services, le consommateur est informé qu'il a la possibilité de saisir le médiateur de la consommation dans les conditions prévues aux articles L 611-1 et suivants du Code de la consommation, dont les coordonnées et le site Internet sont : En cas de litige avec l'agence Coup2Coeur Immobilier (c2c immo sas) relatif à l'exécution d'un contrat de vente ou de prestation de services, le consommateur est informé qu'il peut recourir à un médiateur agrée pour le secteur immobilier : en attente de désignation.
Le présent site est édité par la SAS C2C IMMO enseigne commercial Coup2Coeur Immobilier au capital de 8000 €, dont le siège social est situé 20 rue Mercy 54400 LONGWY, SIREN 954513099, Tél03 82 26 74 47
Directeur de la publication : NAITALI Karim
Informations relatives à l'hébergeur :
OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Accessibilité au site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 sauf cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficulté d'ordre technique. Interruption possible à tout moment du site pour des raisons de maintenance.
Avertissement :
La Sas c2c IMMO enseigne commercial Coup2Coeur Immobilier fait les meilleurs efforts pour assurer l'exactitude de l'ensemble des informations mises à la disposition des visiteurs sur www.c2c-immo.com <http://www.c2c-immo.com> , exactitude qu'elle ne peut cependant garantir, l'internaute étant invité à utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. Les informations signalées comme contenant des inexactitudes juridiques, techniques, des erreurs typographiques ou comme étant incomplètes feront l'objet d'un traitement sans délais par La Sas c2c IMMO enseigne commercial Coup2Coeur Immobilier.
Pour ce faire, vous pouvez contacter notre agence
Les informations contenues dans le descriptif des biens à louer ou à vendre sont fournies par l’agence la SAS C2C IMMO enseigne Coup2Coeur Immobilier . Celle?ci est juridiquement et financièrement indépendante et vous communique ces informations sous sa seule et entière responsabilité. La profession d'agent immobilier est régie par la loi 70?9 du 2 janvier 1970 dite Loi HOGUET.
Les partenaires qui pourront être présentés sur le site seront reconnus pour la qualité de leur offre et de leurs services, que nous pouvant toutefois pas garantir et C2C IMMO et son enseigne Coup2Coeur immobilier ne pourra être tenue responsable, à raison de la présentation des services de leurs partenaires sur le présent site, services qu'elle ne propose pas à la vente, ou à raison d'un quelconque manquement desdits partenaires à leurs obligations dans le cas où un internaute aurait décidé de recourir à leurs services, tout internaute étant invité à se renseigner plus amplement avant de recourir aux services desdits partenaires.
En cas de litige avec l’agence la SAS C2C IMMO enseigne Coup2Coeur Immobilier relatif à l’exécution d’un contrat de vente ou de prestation de services, le consommateur est informé qu’il peut recourir à un médiateur agréé pour le secteur immobilier : en attente de désignation.
Certains liens hypertextes présents sur le site www.c2c-immo.com vous dirigent vers des sites édités par des tiers. L'existence d'un lien du présent site vers d'autres sites ne constitue pas une validation par SAS C2C IMMO enseigne Coup2Coeur Immobilier de ces sites ou de leur contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser les informations contenues dans ces sites avec discernement et esprit critique. SAS C2C IMMO enseigne Coup2Coeur Immobilier que la société ne pourra être tenues responsables à raison du contenu de ce site ou à raison de leur référencement. Elles ne pourront pas plus être tenues pour responsable d'un défaut d'accès ou de fonctionnement de ces sites, leur accès technique comme leur bon fonctionnement n'étant pas garantis.
Si l'utilisateur demande des informations sur les annonces et services immobiliers ou des informations autres que sur les annonces et services immobiliers, sa demande sera traitée par l'agence Coup2Coeur Immobilier.
Les informations nominatives communiquées à l’agence Coup2Coeur Immobilier sas C2C IMMO par les utilisateurs du site www.C2C-IMMO.COM par l'intermédiaire des formulaires ou par les questionnaires mis en ligne renseignés par les utilisateurs sont uniquement envoyées à l’agence destinataire. Elles ne sont communiquées qu'à des tiers autorisés, pour satisfaire à des obligations légales et réglementaires.
Le titulaire dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression pour toute information le concernant auprès de l'agence qui traite les informations qu'il a communiquées.
Si l'utilisateur communique son adresse électronique ou son numéro de fax, l'agence sera conduite à solliciter son consentement exprès et préalable à recevoir par courrier électronique ou par fax des informations commerciales et publicitaires concernant les produits et services de l'agence.
Si l'utilisateur communique son numéro de téléphone ou son adresse postale, l'agence peut être conduite à lui proposer par téléphone ou par courrier postal des informations commerciales et publicitaires concernant les produits et services de l'agence. L'utilisateur a la possibilité de s'y opposer en adressant un courrier auprès de l'agence qui a collecté les données communiquées par l'utilisateur.
Nous collectons les adresses IP des internautes qui visitent notre site à des fins de statistiques et en cas d'abus, afin de répondre aux demandes d'informations des autorités compétentes.
L'intégralité du contenu (textes, images, données, graphiques, bandes sonores,...) et la forme du présent site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de la SAS C2C IMMO enseigne coup2coeur immobilier Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle des pages, données ou de tout autre élément du présent site internet sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de C2C IMMO SAS sas enseigne coup2coeur immobilier est interdite. Le non?respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom C2C IMMO Coup2Coeur immobilier ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, notamment à des fins publicitaires, sans l'accord préalable écrit de C2c IMMO enseigne coup2coeur immobilier.
Le contenu du présent site est soumis au droit français. La SAS C2C IMMO enseigne coup2coeur immobilier se réservent le droit à tout moment d'en modifier tout ou partie du contenu. Tout litige concernant son contenu comme son utilisation et les recours susceptibles d'en découler est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
ENSIGNE COMMERCIAL : Coup2Coeur Immobilier
SIRET :
51395409900026RCS : 513954099
Capital Social : 8 000 €
Adresse du siège Social : 20 RUE MERCY 54400 LONGWY
Téléphone :
03 82 26 74 47Adresse mail : info@c2c-immo.com
Numéro de déclaration de TVA : FR70 513954099 le titre professionnel d'agent immobilier est régi par les textes de la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 et de son décret d'application du 20 juillet 1972
Carte professionnelle n° : CPI 5402 2015 000 001 651 délivrée par la CCI de Meurthe et Moselle
Nom et Adresse du garant : GALIAN 89 rue de la Boétie 75008 Paris
Barème d'honoraires : barème d'honoraires
En cas de litige avec l'agence Coup2Coeur Immobilier (c2c immo sas) relatif à l'exécution d'un contrat de vente ou de prestation de services, le consommateur est informé qu'il a la possibilité de saisir le médiateur de la consommation dans les conditions prévues aux articles L 611-1 et suivants du Code de la consommation, dont les coordonnées et le site Internet sont : En cas de litige avec l'agence Coup2Coeur Immobilier (c2c immo sas) relatif à l'exécution d'un contrat de vente ou de prestation de services, le consommateur est informé qu'il peut recourir à un médiateur agrée pour le secteur immobilier : en attente de désignation.
Le présent site est édité par la SAS C2C IMMO enseigne commercial Coup2Coeur Immobilier au capital de 8000 €, dont le siège social est situé 20 rue Mercy 54400 LONGWY, SIREN 954513099, Tél
03 82 26 74 47Directeur de la publication : NAITALI Karim
Informations relatives à l'hébergeur :
OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole
424 761 419 00045Code APE 2620Z
N° TVA : FR
22 424 761 419Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Informations techniques :
Accessibilité au site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 sauf cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficulté d'ordre technique. Interruption possible à tout moment du site pour des raisons de maintenance.Avertissement :
1/ Informations
La Sas c2c IMMO enseigne commercial Coup2Coeur Immobilier fait les meilleurs efforts pour assurer l'exactitude de l'ensemble des informations mises à la disposition des visiteurs sur www.c2c-immo.com <http://www.c2c-immo.com> , exactitude qu'elle ne peut cependant garantir, l'internaute étant invité à utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. Les informations signalées comme contenant des inexactitudes juridiques, techniques, des erreurs typographiques ou comme étant incomplètes feront l'objet d'un traitement sans délais par La Sas c2c IMMO enseigne commercial Coup2Coeur Immobilier.Pour ce faire, vous pouvez contacter notre agence
2/ Biens immobiliers
Les informations contenues dans le descriptif des biens à louer ou à vendre sont fournies par l’agence la SAS C2C IMMO enseigne Coup2Coeur Immobilier . Celle?ci est juridiquement et financièrement indépendante et vous communique ces informations sous sa seule et entière responsabilité. La profession d'agent immobilier est régie par la loi 70?9 du 2 janvier 1970 dite Loi HOGUET.
3/ Services Complémentaires
Les partenaires qui pourront être présentés sur le site seront reconnus pour la qualité de leur offre et de leurs services, que nous pouvant toutefois pas garantir et C2C IMMO et son enseigne Coup2Coeur immobilier ne pourra être tenue responsable, à raison de la présentation des services de leurs partenaires sur le présent site, services qu'elle ne propose pas à la vente, ou à raison d'un quelconque manquement desdits partenaires à leurs obligations dans le cas où un internaute aurait décidé de recourir à leurs services, tout internaute étant invité à se renseigner plus amplement avant de recourir aux services desdits partenaires.En cas de litige avec l’agence la SAS C2C IMMO enseigne Coup2Coeur Immobilier relatif à l’exécution d’un contrat de vente ou de prestation de services, le consommateur est informé qu’il peut recourir à un médiateur agréé pour le secteur immobilier : en attente de désignation.
4/ Liens
Certains liens hypertextes présents sur le site www.c2c-immo.com vous dirigent vers des sites édités par des tiers. L'existence d'un lien du présent site vers d'autres sites ne constitue pas une validation par SAS C2C IMMO enseigne Coup2Coeur Immobilier de ces sites ou de leur contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser les informations contenues dans ces sites avec discernement et esprit critique. SAS C2C IMMO enseigne Coup2Coeur Immobilier que la société ne pourra être tenues responsables à raison du contenu de ce site ou à raison de leur référencement. Elles ne pourront pas plus être tenues pour responsable d'un défaut d'accès ou de fonctionnement de ces sites, leur accès technique comme leur bon fonctionnement n'étant pas garantis.
Mentions Légales :
Si l'utilisateur demande des informations sur les annonces et services immobiliers ou des informations autres que sur les annonces et services immobiliers, sa demande sera traitée par l'agence Coup2Coeur Immobilier.
Les informations nominatives communiquées à l’agence Coup2Coeur Immobilier sas C2C IMMO par les utilisateurs du site www.C2C-IMMO.COM par l'intermédiaire des formulaires ou par les questionnaires mis en ligne renseignés par les utilisateurs sont uniquement envoyées à l’agence destinataire. Elles ne sont communiquées qu'à des tiers autorisés, pour satisfaire à des obligations légales et réglementaires.
Le titulaire dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression pour toute information le concernant auprès de l'agence qui traite les informations qu'il a communiquées.
Si l'utilisateur communique son adresse électronique ou son numéro de fax, l'agence sera conduite à solliciter son consentement exprès et préalable à recevoir par courrier électronique ou par fax des informations commerciales et publicitaires concernant les produits et services de l'agence.
Si l'utilisateur communique son numéro de téléphone ou son adresse postale, l'agence peut être conduite à lui proposer par téléphone ou par courrier postal des informations commerciales et publicitaires concernant les produits et services de l'agence. L'utilisateur a la possibilité de s'y opposer en adressant un courrier auprès de l'agence qui a collecté les données communiquées par l'utilisateur.
